Mentions Légales

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Bibliothèque Léopold Sédar Senghor

20 rue Châtelain

69110 Sainte Foy-lès-Lyon

 

•Directeur de la publication

Le Maire de Sainte Foy-lès-Lyon

 

•Rédaction, animation, gestion éditoriale :

Biibliothèque Léopold Sédar Senghor 

 Webmestre :  Martine Berger

 

•Hébergement :

Ville de Sainte Foy-lès-Lyon

 

•Conception du portail et réalisation

Réalisation et intégration, Charte graphique :

C3RB Informatique
Résidence Mozart
21 Rue Saint Firmin
12850 ONET LE CHATEAU
Tél: 05 65 47 93 02
http://www.c3rb.net

 

•Technologies et logiciels mis en oeuvre

 

    •Informations légales

     

    •Traitement des données personnelles

    L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de la Ville de Sainte Foy-lès-Lyon est régie par le droit français.
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    Bibliothèque Léopold Sédar Senghor
    20 rue Châtelain
    69110 Sainte Foy-lès-Lyon
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    La Ville de Sainte Foy-lès-Lyon conserve de manière confidentielle ces données pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de la part de la bibliothèque de Sainte Foy-lès-Lyon.
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    No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Seule la bibliothèque de Sainte Foy-lès-Lyon est destinataire des informations que vous lui communiquez.
    Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
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    •Droits d'auteur et propriété intellectuelle

     

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    •Crédits photographiques

     

    • C3RB Informatique-
    • Iconspedia
    • Bibliothèque de Sainte Foy-lès-Lyon

     

    •Liens hypertextes

     

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    •Mise à jour des mentions légales

     

    Les présentes mentions légales ont été mises à jour pour la dernière fois le 01/03/2013.
    L'éditeur du site se réserve le droit de modifier les mentions légales à tout moment et sans préavis. Il appartient à l'utilisateur de vérifier qu'il a pris connaissance de la dernière version en date lors de ses visites sur le présent site.

     

    •Lois de référence

     

    Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ;
    Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse ;
    Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.